Fiscalité environnementale
Thématique : fiscalité environementale
Sous Thématique : mobilisation des recettes intérieures et dette extérieure, taxes environnementales, secteur extractif & environnement, administration fiscale / management / tic, conformité fiscale, justice fiscale / droits de l'homme
Type de Réssource : publication
Zone Géographique : tous
Niveau d'Expertise Réquis : fiscaliste junior/sénior
Niveau de Vocabulaire Requis : maîtrise moyenne du vocabulaire de fiscaliste
Débit de Connexion Internet Nécessaire : faible débit internet
Coût de la Réssource : gratuit
Langue de la réssource : anglais
Sous titré ? :
publication
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faible débit internet
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FISCALITÉ ENVIRONNEMENTALE1. Introduction : La fiscalité peut être utilisée comme une carotte ou comme un bâton. Stimuler un bon comportement en diminuant la taxation des transports publics – carotte. En taxant l’essence / diesel - dissuadant les gens d’acheter des voitures-Stick. Pour dissuader les gens de se comporter de mauvais ordres, augmentez les impôts. Cela semble être une façon populaire d’utiliser la taxation - comme un bâton ou comme une carotte. Alors, que sont les taxes environnementales? La taxe environnementale est définie comme (Eurostat: dans le glossaire statistique de l’OCDE) Taxe dont l’assiette fiscale est une unité physique (ou une approximation de celle-ci) qui a un impact négatif spécifique avéré sur l’environnement. Une taxe environnementale est normalement perçue sur certaines activités considérées comme nuisibles à l’environnement et également pour promouvoir des activités respectueuses de l’environnement. Il s’agit d’une approche réglementaire (approche de commandement et de contrôle). Les taxes environnementales visent à augmenter les prix des éléments polluants et tendent à faire baisser les prix des produits respectueux de l’environnement. Les taxes environnementales sont également un exemple de taxe pigovienne, qui taxe les industries/personnes responsables de la pollution. Compte tenu des externalités négatives dans la fixation des prix de leurs produits et conformément au principe du pollueur-payeur
Thématique : fiscalité environementale
Sous Thématique : mobilisation des recettes intérieures et dette extérieure, taxes environnementales, secteur extractif & environnement, administration fiscale / management / tic, conformité fiscale, justice fiscale / droits de l'homme
Type de Réssource : publication
Zone Géographique : tous
Niveau d'Expertise Réquis : fiscaliste junior/sénior
Niveau de Vocabulaire Requis : maîtrise moyenne du vocabulaire de fiscaliste
Débit de Connexion Internet Nécessaire : faible débit internet
Coût de la Réssource : gratuit
Langue de la réssource : anglais
Sous titré ? :