Enseignant responsable

Dr Ian Roxan

Disponibilité

Ce cours est disponible sur les étudiants invités LLM (temps partiel étendu), LLM (temps plein) et LLM de la faculté de droit de l’Université de Pennsylvanie. Ce cours est disponible avec permission en tant qu’option extérieure pour les étudiants sur d’autres programmes où la réglementation le permet.

Ce cours est limité à 30 étudiants. Les étudiants doivent postuler via Graduate Course Choice sur LSEforYou.

Conditions préalables

Ce cours convient aux étudiants de toute discipline dans les sciences sociales. Aucune étude préalable de la fiscalité n’est requise. Une certaine connaissance préalable des principes de conception fiscale est avantageuse, mais pas essentielle.

Contenu du cours

L’activité économique à travers le monde est de plus en plus numérique. Les systèmes fiscaux du monde entier se sont développés à l’ère pré-numérique, mais ils ont rapidement trouvé des moyens de s’adapter à la nouvelle réalité. Ce cours examinera en profondeur les réponses actuelles et proposées des systèmes fiscaux aux défis de l’économie numérique. Les questions seront examinées à la fois d’un point de vue juridique et avec des approches interdisciplinaires plus larges, y compris l’économie, la sociologie et la science politique.

Les sujets abordés incluront: les défis posés par l’économie numérique (qu’est-ce que l’économie numérique?), la taxation du travail dans l’économie numérique, la taxation des ventes et de la consommation dans l’économie numérique, les défis et solutions fiscaux internationaux (projet BEPS 2.0), les défis fiscaux pour les pays en développement et les solutions numériques pour la conformité et l’administration fiscales.

Les étudiants collaboreront en groupes pour développer une compréhension plus profonde de sujets spécifiques dans le cours. L’évaluation sommative sera un essai s’appuyant sur ce travail.

Les séminaires traitant de ces questions seront complétés par les séminaires mensuels sur la fiscalité de la LSE pendant le Carême. Établie depuis les années 1960, la série de séminaires sur la fiscalité de la LSE rassemble une grande variété de participants, notamment des avocats, des économistes, des comptables et des représentants du gouvernement. Les séminaires constituent un forum important pour des discussions d’actualité sur la fiscalité. Ils offrent aux étudiants la possibilité de participer activement aux débats actuels, de relier les idées des séminaires à d’autres questions étudiées dans le cours et de se connecter avec des conférenciers de premier plan d’un large éventail d’horizons sur les débats actuels en fiscalité.

Enseignement

Ce cours est dispensé par une combinaison de cours et de conférences totalisant un minimum de 20 heures pendant le Carême. Les étudiants auront généralement deux heures supplémentaires au trimestre d’été. Cette année, l’enseignement sera dispensé par le biais de conférences en ligne enregistrées et d’un mélange de cours en personne et en ligne pour accueillir les étudiants qui ne peuvent pas être physiquement sur le campus. Ce cours comprend une semaine de lecture au cours de la semaine 6 du Carême.

Cours de formation

Les étudiants doivent soumettre un essai formatif de 1 500 mots ou un devoir équivalent.

Lecture indicative

• James & Nobes, Economics of Taxation, Avi-Yonah, et al., Global Perspectives on Income Taxation Law, ou un autre livre

d’introduction à la politique fiscale • Dean Curran, 'Risk, Innovation, and Democracy in the Digital Economy' (2018), 21(2) European Journal of Social Theory 207-26

• OCDE, Addressing the Tax Challenges of the Digital Economy: Action 1 Final Report, OCDE/G20 Base Erosion and Profit Shifting Project (Paris: Éditions OCDE, 2018), chapitres 3, 4, 7 et 8
• Wolfgang Schön, « Ten Questions about Why and How to Tax the Digitalized Economy » (2017), Max Planck Institute for Tax Law and Public Finance Working Paper 2017 – 11 (également (2018), 72(4/5) Bulletin for Int’l Taxation 278-92)


• David R. Agrawal & William F. Fox, 'Taxes in an e-commerce generation' (2017), 24(5) Impôt international Finances publiques 903-26.

Des listes de lecture détaillées seront fournies pendant le cours via Moodle.

Évaluation

Essai (100%, 8000 mots).